Brouillon préparé par Lecremy Digital. Les champs entre crochets sont à compléter par 237 Logistics avant publication.
Informations selon le § 5 DDG
[Raison sociale et forme juridique]
[Rue et numéro]
[Code postal et ville]
Allemagne
Représenté par : [Nom du gérant ou de la gérante]
Contact
Téléphone : [Numéro principal]
E-mail : [Adresse e-mail]
Registre du commerce
Tribunal d’inscription (Amtsgericht) : [À compléter, ou supprimer si non inscrit]
Numéro d’inscription : [HRB / HRA]
TVA
Numéro d’identification à la TVA (USt-IdNr.) selon le § 27 a UStG : [À compléter, ou supprimer si non attribué]
Responsable du contenu
Selon le § 18, al. 2 MStV : [Nom et adresse]
Règlement des litiges de consommation
[À valider : nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.]
Conception du site
Lecremy Digital – lecremy.com